LES COMPTES RENDUS DU Conseil Municipal

Année 2026:

tous les procès verbaux sont affichés sur le panneau à côté de la Mairie

DCM2026_02 PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE AU CLA

DCM2026_03 PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT ECOLE SAINT ROCH

DCM2026_04 SUBVENTION POUR LES SÉJOURS LINGUISTIQUES PÉDAGOGIQUES SCOLAIRES

DCM2026_05 VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES

DCM2026_07_1-pv election du maire et des adjoints

DCM2026_08_ fixation du nombre d ajoint – acte tampon

DCM2026_09-charte de l elu local – la charte signée

DCM2026_11 fixation des indemnités de fonction maires et adjoints

DCM2026_12 délégation du conseil municipal au maire

DCM2026_13 droit à la formation des élus

DCM2026_14 commission communales

DCM2026_15 commission d’appel d offres CAO

DCM2026_15 commission d’appel d offres CAO

DCM2026_16 désignations des délégués municipaux

 

 

Année 2025:

 

Année 2024 :

COMPTE RENDU CM 23 JANVIER 2024

COMPTE RENDU CM 22 FEVRIER 2024

COMPTE RENDU CM DU 08 MARS 2024

COMPTE RENDU CM DU 21 MARS 2024

 

Année 2023 :

COMPTE RENDU CM 11 DECEMBRE 2023